Glénan
Finistère
Bretagne

L'archipel des Glénan à Fouesnant

une production
LÉOST Informatique
Nouvelle version 2016 du site sur Glenan.fr
[Accueil] [Glénan] [Fouesnant] [Textes] [Séjours] [Visite virtuelle] [Jeux] [ Formation] [Bonus]

Les textes sur les Glénan

[Accueil] [Écho des îles] [Cap Caval] [Pays de Quimper] [Textes] [Ouvrages et autres médias]

L'Écho des Îles


Samedi 23 octobre 1993

Conseil municipal du 14 octobre

Droits d'amarrage sur les mouillages plaisanciers

Lors de sa réunion du 14 octobre, le conseil municipal de Fouesnant a fixé comme suit les droits d'amarrage sur les mouillages communaux à Saint-Nicolas pour 1994. La majoration retenue par le conseil est de 5 % par rapport aux tarifs pratiqués en 1993.

Ports de plaisance de l'Île Saint-Nicolas

  • moins de 5 m (jusqu'à 4,99) mai-juin-septembre, 273 F par mois ; ,juillet-août (mois) : 567 F ; du 1 er mai au 30 septembre 1.370 F par période ; mai-juin-juillet-août-septembre : 30 F par jour
  • de 5 ml à 6,99 ml : mai-juin-septembre, 378 F par mois ; juillet-août : 690 F par mois ; du 1 er mai au 30 septembre: 1.864 F par période ; mai-juin-juillet-août-septembre : 34 F par jour
  • de 7 ml à 8,49 ml : mai-juin-septembre, 452 F par mois ; juillet-août : 854 F par mois ; du 1 er mai au 30 septembre: 2.244 F par période ; mai-juin-juillet-août-septembre : 38 F par jour
  • de 8,50 ml à 9,99 ml : mai-juin-septembre, 571 F par mois ; juillet-août : 1.020 F par mois ; du 1 er mai au 30 septembre 2.724 F par période ; mai-juin-juillet-août-septembre : 47 F par jour
  • de 10 ml à 12,99 ml : mai-juin-septembre, 690 F par mois ; juillet-août : 1.184 F par mois ; du 1 er mai au 30 septembre 3.211 F par période ; mai-juin-juillet-août-septembre : 57 F par jour
  • - plus de 13 ml : mai-juin-septembre, 780 F par mois ; juillet-août : 1.493 F par mois ; du 1 er mai au 30 septembre : 3.885 F par période ; mai-juin-juillet-août-septembre 78 F par jour

Tous ces montants sont T.T.C dont T.V.A. à 1.8,60

Ports de plaisance : Cap Coz -Île Saint-Nicolas (tarif annuel du 1 er janvier au 31 décembre 1994)

  • moins de 5 m (jusqu'à 4,99) 1.575 F
  • de 5 ml à 6,99 ml: 2.100 F
  • de7 ml à8,49 ml 2.520F
  • de 8,50 ml à 9,99 ml: 3.150 F
  • de 10 ml à 12,99 ml: 3.675 F
  • plus de 13 ml: 4.410 F

Tous ces montants sont T.T.C dont T.VA. à 18,60

Mouillages communaux pêcheurs 1994 (tarif annuel du 1 er janvier au 31 décembre 1994)

  • Port de Beg Meil et de Mousterlin : 147 F
  • Port du Cap Coz et de l'Île Saint-Nicolas : 1.325 F

Ces tarifs ne sont pas assujettis à la T.V.A.

La présente délibération a été approuvée par dix-neuf voix pour, cinq contre et une abstention.

Au cours de la même séance, le conseil municipal a également pris une délibération pour réaliser des travaux sur l'île Saint-Nicolas : réfection des ganivelles ainsi que des escaliers d'accès aux plages.

Jean Puloc'h

 

 


© 2004 Léost Informatique - Fouesnant les Glénan (contact@glenan.fr)
Chercher version